CONDITIONS GÉNÉRALES — ATELIER MONARQUE
Atelier Monarque – Décoration & Art de vivre
Auto-entrepreneur : Sofiane OULDAMER
SIRET : 910 750 595 00027
Contact : contact@atelier-monarque.fr
1. Objet
Les présentes conditions encadrent les prestations de décoration d’intérieur proposées par Atelier Monarque, incluant notamment : conseils, harmonisation, sélection mobilier/décoration, planches d’ambiance, accompagnement et mise en scène.
2. Prestations proposées (3 offres)
A) Consultation Signature (à partir de 90€)
Prestation de conseil express (présentiel ou à distance) visant à débloquer une problématique ou orienter un projet.
Peut inclure : recommandations d’agencement, palette couleurs, idées déco, premières pistes d’harmonisation.
Livrables possibles (selon formule choisie) :
- conseils pendant séance (et/ou mini compte rendu)
- sélection d’axes déco
B) Projet Décoration Sur-Mesure (sur devis)
Prestation complète d’harmonisation et conception.
Peut inclure :
- échange approfondi sur votre style et vos besoins
- planche d’ambiance (moodboard)
- palette matières/couleurs
- sélection mobilier/déco (avec liens ou références)
- recommandations d’implantation et cohérence globale
Livrables :
- dossier déco sur mesure (format PDF ou équivalent)
C) Suivi & Mise en Scène (sur devis)
Accompagnement dans la réalisation finale du projet.
Peut inclure :
- ajustements, commandes, coordination fournisseurs
- choix finitions, luminaires, objets
- mise en place finale et harmonisation “magazine”
Livrables :
- recommandations de finalisation + validation esthétique globale
3. Devis et commande
Toute prestation fait l’objet :
- d’un devis (sur-mesure / suivi), ou
- d’une validation écrite (consultation)
La commande est considérée comme confirmée dès validation écrite + règlement selon modalités prévues.
4. Prix et paiement
Les prix sont exprimés en euros.
Selon la prestation, le paiement peut être demandé :
- en totalité à la réservation (Consultation Signature)
- ou avec un acompte (Sur-mesure / Suivi) puis solde
Les modalités exactes figurent sur le devis ou l’accord écrit.
5. Délais
Les délais sont indicatifs et dépendent :
- de la rapidité des échanges client
- des disponibilités (prestataire / fournisseurs / livraisons)
- de la complexité du projet
Atelier Monarque ne peut être tenu responsable des retards liés à des tiers (transporteurs, marques, artisans…).
6. Modifications et ajustements
Consultation Signature
La prestation est ponctuelle : les ajustements après la séance ne sont pas inclus sauf accord.
Projet Sur-Mesure
Un nombre raisonnable d’ajustements peut être inclus selon le devis.
Toute demande supplémentaire importante peut faire l’objet d’une facturation additionnelle.
Suivi & Mise en scène
Les ajustements sont intégrés dans le cadre défini (durée/périmètre).
Tout dépassement (nouvelle pièce, changement complet de style, etc.) sera réévalué.
7. Annulation / report
Consultation Signature
Toute annulation doit être signalée 48h à l’avance.
En cas d’annulation tardive ou absence, la prestation peut être due (créneau réservé).
Sur-mesure & Suivi
En cas d’annulation après lancement :
- les éléments déjà réalisés restent dus,
- l’acompte peut être conservé au prorata du travail effectué.
8. Responsabilités (important)
Atelier Monarque fournit un accompagnement décoratif et esthétique.
Le client reste décisionnaire final concernant :
- achats
- travaux
- interventions d’artisans
- contraintes techniques du logement
Atelier Monarque ne peut être responsable d’un défaut d’exécution réalisé par un tiers.
9. Achats, commandes et fournisseurs
Les achats peuvent être réalisés :
- par le client (avec recommandations), ou
- avec accompagnement (si inclus dans l’offre)
Les ruptures de stock, variations de prix ou délais de livraison ne peuvent être imputés à Atelier Monarque.
10. Propriété intellectuelle
Les documents, planches, sélections, contenus, visuels, recommandations et dossiers fournis restent la propriété d’Atelier Monarque tant que la prestation n’est pas intégralement réglée.
Toute reproduction, revente ou diffusion sans accord est interdite.
11. Données personnelles
Les données sont traitées uniquement pour répondre aux demandes et assurer le suivi des projets.
Voir la page Politique de confidentialité.
12. Litiges
En cas de désaccord, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, le litige relèvera des juridictions compétentes.